J.O. 55 du 5 mars 2004
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 04402
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 19 février 2004 portant détachement (génie rural, eaux et forêts)
NOR : AGRA0400604A
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 19 février 2004, M. Nicolas Gendreau, ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, est placé en position de détachement, du 1er novembre 2003 au 31 octobre 2004, auprès du conseil général des Haut-de-Seine dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux en qualité d'ingénieur en chef, pour exercer les fonctions de directeur de l'eau au sein de la direction générale de l'environnement et du cadre de vie.